Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPTION PROMOTION PUBLICITE
/
SOUMISSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUMISSION
CONCEPTION PROMOTION PUBLICITE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97707786
Date de dépôt :
08/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/12/2007

Présentation de la marque SOUMISSION

Déposée le 8 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPTION PROMOTION PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOUMISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPTION PROMOTION PUBLICITE domicilié(e) ZAC des Rû de Nesles, 40, Boulevard de Nesles, 77420 CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 299 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque SOUMISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUMISSION est expirée depuis le 8 décembre 2007.

CONCEPTION PROMOTION PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : SATISFAITE , SENTEURS FLEURIES


CONCEPTION PROMOTION PUBLICITE société à responsabilité limitée - ZAC des Rû de Nesles, 40, Boulevard de Nesles, 77420 CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 323299990


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

- produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. - cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sac à main, de voyage, d'écoliers. - vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.